Le cédant d’une PME demeure, avec le repreneur, le principal acteur de l’opération de cession. Son expert-comptable et son avocat vont prendre en charge les aspects techniques du processus. Mais Le cédant se doit de maitriser les grandes étapes de la transmission d’entreprise.
C’est le pourquoi le « Mémento Transmission d’entreprise 2015-2016 » des Editions Francis Lefebvre lui sera d’une grande utilité. Le dirigeant ne va pas forcément à lire les quelques 1 350 pages de l’ouvrage mais quel que soit sa question, il devrait trouver une réponse précise et parfaitement actualisée. L’ouvrage paraît le 17 juin 2015.
Les étapes des différentes formes de transmission sont détaillées, qu’il s’agisse de cession de parts sociales ou d’action, cession de fonds de commerce ou encore de donation ou legs. L’évaluation de l’entreprise, les montages à effet de levier, l’ensemble des problématiques concernant les salariés sont bien évidemment analysés dans le détail.
La stratégie d’effacement des plus-values
L’ouvrage comporte un certain nombre de dossiers thématiques sur des points précis notamment sur l’utilisation du démembrement de propriété pour faciliter la transmission, la séparation de la partie immobilière de l’entreprise, l’utilisation de l’assurance-vie pour sécuriser les opérations ou encore les stratégies d’effacement des plus-values.
Le Mémento Transmission expose l’ensemble des règles applicables à la transmission comme les opérations à mener avant la transmission, l’incidence de la situation matrimonial du chef d’entreprise, les conséquences du décès sur la gestion de l’entreprise ou encore les règles de dévolution successorale.
« Le « Mémento Transmission d’entreprise 2015-2016 » associe le savoir-faire des Editions Francis Lefebvre à l’expérience des notaires du Groupe Monassier, spécialiste de ce type d’opérations. Il propose plus de 50 modèles d’actes, de clause et de pactes ainsi que des exemples, des cas pratiques chiffrés, des barèmes et des formules de calcul », précisent les Editions France Lefebvre dans un communiqué. Notons que les versions web, tablette et mobile sont inclues dans le prix d’achat du Mémento papier.
« Mémento Transmission d’entreprise 2015-2016 » aux Editions Francis Lefebvre – 1 350 pages – 160 euros.
